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Mentions légales
Informations légales relatives au site depot-avenue.fr, conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Dernière mise à jour : 22 novembre 2026.
Éditeur du site
Le site depot-avenue.fr (marque Dépôt Avenue) est édité par :
- Raison sociale : PSB ONLINE MARKET
- Forme juridique : SAS (société par actions simplifiée)
- Capital social : 1 000,00 €
- Siège social : 58 rue de Monceau, 75008 Paris, France
- Immatriculation : RCS Paris n° 980 862 312
- SIREN : 980 862 312
- SIRET : 980 862 312 00017
- N° de TVA intracommunautaire : FR89980862312
- E-mail : contact@depot-avenue.fr
- Directeur de la publication : Paul Soria-Binois
Vous pouvez également nous écrire depuis la page de contact. Nous répondons par écrit sous 2 jours ouvrés.
Hébergeur
Le site est hébergé par :
Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, USA
Les données traitées pour les besoins de l’hébergement peuvent transiter hors de l’Union européenne ; les garanties applicables sont décrites dans la politique de confidentialité.
Activité
Le site présente une sélection d’articles pour la maison (lumière, textile, cuisine, bureau). Il fonctionne actuellement comme une vitrine : le paiement en ligne n’est pas encore ouvert et le panier proposé est une simulation, sans commande ni paiement. Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, TVA française incluse.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L611-1 et suivants du code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige qui l’oppose à un professionnel. Le médiateur désigné est :
CM2C — Centre de la médiation de la consommation de conciliateurs de justice
14 rue Saint Jean, 75017 Paris
https://cm2c.net
Le recours au médiateur suppose d’avoir préalablement adressé une réclamation écrite à PSB ONLINE MARKET : voir la procédure dans les conditions générales de vente.
Propriété intellectuelle
La structure du site, ses textes, son identité graphique et son code sont la propriété de PSB ONLINE MARKET ou utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires. Toute reproduction non autorisée est interdite.
Les photographies de présentation proviennent de banques d’images libres de droits (licence Pexels) ; elles illustrent l’ambiance et la catégorie de chaque produit. Les polices de caractères (Instrument Serif, Hanken Grotesk) sont distribuées sous licence SIL Open Font License et hébergées sur ce site.
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Responsabilité et liens externes
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Droit applicable
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